Jacques Brossard


De: Jacques Brossard
vice-président de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales, président du syndicat intercommunal d'énergie des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil à l'électrification rurale
À titre du représentant des entreprises locales de distribution
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jacques Brossard
président de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentants du groupe EDF Le directeur des systèmes énergétiques insulaires d'EDF, ou son représentant
Le directeur général adjoint réseaux et patrimoine d'ERDF ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Décembre 200810/12/2008
De: Jacques Brossard
président du syndicat intercommunal d'énergie des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant des régies d'électricité
ou des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Brossard (Jacques, Paul, Marie)
administrateur d'associations de protection de l'environnement ; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jacques Brossard
président du syndicat intercommunal d'énergie des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant des régies d'électricité
ou des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Brossard (Jacques)
président du syndicat intercommunal d'électricité des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification
Au titre de représentant des régies d'électricité ou des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Brossard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Brossard (Jacques)
président du syndicat intercommunal des Deux-Sèvres
au titre de représentant des régies d'électricité et des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électrification
Objet:
membre du conseil du Fonds d'amortissement des charges d'électrification
Remplace:
M. Paille
Groupe:
nomination
15 Janvier 199815/01/1998
De: Brossard (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Institut des techniques de l'ingénieur en aménagement paysager de l'espace
Groupe:
diplome
28 Mars 199728/03/1997
De: Brossard (Jacques)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
université d'Orléans (I.U.T. de Bourges)
Groupe:
date_debut="1997-08-23"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Septembre 199612/09/1996
De: Brossard (Jacques)
député des Deux-Sèvres, ancien directeur de centre de formation d'apprentis
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Août 199625/08/1996
De: Brossard (Jacques)
maire de Chauray (Deux-Sèvres), titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat:
4
maires
Groupe:
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Brossard (Jacques)
représentant la région
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
04 Novembre 199204/11/1992
De: Brossard (Jacques)
conseiller régional Poitou-Charentes
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juin 199212/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.